← Retour à l’accueil

Mentions légales

Éditeur du site

Le site et l’application Devis Parlé sont édités par [À COMPLÉTER : nom et forme juridique de l’éditeur (ex. entrepreneur individuel, SASU…)], immatriculé sous le numéro SIREN [À COMPLÉTER : numéro SIREN], dont le siège est situé [À COMPLÉTER : adresse complète].

Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER : numéro de TVA, ou mention de la franchise en base].

Contact : [À COMPLÉTER : adresse e-mail de contact][À COMPLÉTER : numéro de téléphone (facultatif)].

Directeur de la publication

[À COMPLÉTER : nom du responsable de la publication].

Hébergement

L’application est hébergée par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis (vercel.com).

Les données (comptes, chantiers, devis, factures, fichiers) sont hébergées par Supabase Inc., sur des serveurs situés dans l’Union européenne (Irlande), via son partenaire d’infrastructure (supabase.com).

Propriété intellectuelle

La structure du site, les textes, logos et éléments graphiques de Devis Parlé sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Les contenus que vous créez (chantiers, devis, factures, messages) restent votre propriété ; voir la politique de confidentialité pour les conditions d’usage de ces données.

Médiation de la consommation

Conformément à l’article L. 616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu directement avec nous, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation [À COMPLÉTER : nom et coordonnées du médiateur adhéré].